Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HABITAT-DIFFUSION
Numéro de dépôt :
1587920
Date de dépôt :
17/04/1990
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
17/04/2000
Présentation de la marque HABITAT-DIFFUSION
Déposée le 17 avril 1990 par LEMAIRE Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « HABITAT-DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HABITAT-DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT-DIFFUSION est expirée depuis le 17 avril 2000.
LEMAIRE Eric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40